Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT ETUDE INTERNATIONAL
PETITJEAN Claude

Numéro de dépôt :
92443760
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2002

Présentation de la marque SPORT ETUDE INTERNATIONAL

Déposée le 26 novembre 1992 par PETITJEAN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT ETUDE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est PETITJEAN Claude, domicilié(e) 2, résidence Les Bergeries, 69, rue Ernest Renan, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude PETITJEAN - France.

La marque SPORT ETUDE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT ETUDE INTERNATIONAL est expirée depuis le 26 novembre 2002.

PETITJEAN Claude a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEAN BUSINESS FORCE , L'Audit Publicitaire , EUROPE ET ENTREPRISE , DOMAINE DE BUSCAIL , BONNIE & CLYDE , L'AIR DU TEMPS , DECLIC L.P. , EN MARGE , BONNIE & CLYDE , S.O.S AGENCES


PETITJEAN Claude - 2, résidence Les Bergeries, 69, rue Ernest Renan, 92310 SEVRES - France


Claude PETITJEAN - France


Inscription le 15 novembre 1999 - Rejet partiel n°290289 - Publication au BOPI 1999-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Enseignement secondaire offrant la possibilité d'exercer une activité sportive dans le cadre d'horaires aménagés. Hébergement temporaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.